Mentions légales

Nom ou raison sociale: Ramone Ta Breizh
Adresse: 1 rue des Achillées 35133 JAVENE
Contact : contact@ramonetabreizh.fr
Téléphone: 06.41.10.48.08.
N° SIRET: 83451339200011

Hébergement :

L’hébergeur du site est la société OVH, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 ROUBAIX Cedex 1‚ France.
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse web : www.ovh.com
Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com

Cookies

Les cookies sont des petits fichiers textes stockés dans votre navigateur lorsque vous consultez notre site sous réserve du paramétrage de votre navigateur et qui vont être utilisés pour reconnaître votre terminal lorsque vous vous connectez à notre site afin :

d'établir des statistiques et comptages de fréquentation et d'utilisation des diverses rubriques et contenus de notre site afin de réaliser des études pour en améliorer le contenu;
d'adapter du contenu publicitaire à vos centres d'intérêts et, éventuellement, votre localité, qui résultent des données de navigation de votre terminal parmi les rubriques de notre site sans que nous n'ayons de données personnelles permettant de vous identifier ou de vous contacter directement.

Les cookies tiers

Lorsque vous accédez à notre site, un ou plusieurs cookies de sociétés partenaires (« cookies tiers ») sont susceptibles d’être placés dans votre terminal. Ces cookies tiers ont pour finalité d’identifier vos centres d’intérêt au travers des produits consultés sur notre site et de collecter des données de navigation afin de personnaliser l’offre publicitaire qui vous est adressée en dehors de nos sites.

Nous veillons à ce que les sociétés partenaires acceptent de traiter les informations collectées sur nos sites dans le respect de la loi «Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.

Les cookies intégrés à des applications tierces sur notre site

Nous sommes susceptibles d'inclure une application informatique tierce dans certaines des fonctionnalités de notre site, permettant le partage de contenus par les utilisateurs de notre site, tels que les boutons « Partager » ou « J'aime » de Facebook, ou les boutons « Twitter », « LinkedIn », etc. Le réseau social fournissant l’application est susceptible de vous identifier grâce à ses propres cookies, même si vous n’avez pas utilisé ses boutons lors de votre consultation de notre site, du seul fait que vous soyez connecté à votre compte utilisateur sur votre terminal auprès du réseau social concerné.

Nous n'avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter ces informations et vous invitons à consulter les politiques de confidentialité de ces derniers.

Responsabilités

L’utilisateur du Site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’exploitant du Site met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais décline toute responsabilité :
– quant au contenu du Site, notamment en cas d’erreur, d’omission et/ou de virus présent sur le Site ;
– quant à l´utilisation du Site qui pourrait en être faite par quiconque ;
– quant aux éventuels cas d’interruption ou de non-disponibilité du service proposé par le Site ;
De même, la responsabilité de l’exploitant du Site ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure (pannes, problèmes d’ordre technique concernant le matériel, …) pouvant, le cas échéant, entraîner la suspension ou la cessation du service proposé sur le Site.
Les informations fournies par l’exploitant du Site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous son entière responsabilité.

Données personnelles

L’utilisateur est informé que les données personnelles le concernant, qu’il communique via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande. Ces données sont collectées par Ramone Ta Breizh, responsable de leur traitement, à des fins de gestion de fichier clients, de gestion des commandes, de suivi de la relation client et de gestion des opérations commerciales ou promotionnelles.
Conformément à l’article 40 de la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur du Site dispose d’un droit d’accès aux données à caractère personnel le concernant, ainsi que du droit de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Conformément à l’article 38 de la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur du Site dispose également d’un droit d’opposition, pour motifs légitimes, au traitement des données personnelles le concernant ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale.
Les droits d’accès, de rectification et d’opposition peuvent être exercés, en s’adressant à Ramone Ta Breizh, 1 rue des Achillées 35300 Javené.

Droits de propriété intellectuelle et industrielle

La structure générale du Site, les logiciels, textes, images animées ou non, le savoir-faire de l’exploitant du Site et, plus généralement, tous les éléments composant le Site sont la propriété exclusive de Ramone Ta Breizh et sont notamment protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle.
Toute reproduction totale ou partielle du Site, par quelque personne et quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation préalable serait constitutive de contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site ; ces bases sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Toute reproduction, réédition, redistribution ou représentation, totale ou partielle, de ces marques ou de ces logos effectuée, par quelque moyen que ce soit, à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse et préalable de leur propriétaire est donc prohibée au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de l’exploitant du Site, notamment s’agissant de leur contenu.
L’exploitant du Site interdit à toute personne de mettre en place des liens hypertextes pointant vers le présent Site sans son autorisation expresse et préalable. En toute hypothèse, la mise en place de tels liens ne saurait engager la responsabilité de l’exploitant du Site.